Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BWCCA BIENNAL WORLD CONGRESS ON CARDIAC ARRHYTHMIAS
CARDIOSTIM (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
97661338
Date de dépôt :
30/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2007

Présentation de la marque BWCCA BIENNAL WORLD CONGRESS ON CARDIAC ARRHYTHMIAS

Déposée le 30 janvier 1997 par l'association loi 1901 CARDIOSTIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BWCCA BIENNAL WORLD CONGRESS ON CARDIAC ARRHYTHMIAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-10 du 7 mars 1997.

Le déposant est l'association loi 1901 CARDIOSTIM domicilié(e) 16, rue Pasteur, 92210 SAINT-CLOUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER - France.

La marque BWCCA BIENNAL WORLD CONGRESS ON CARDIAC ARRHYTHMIAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97661338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BWCCA BIENNAL WORLD CONGRESS ON CARDIAC ARRHYTHMIAS est expirée depuis le 30 janvier 2007.

CARDIOSTIM a également déposé les autres marques suivantes : NEUROSTIM , CARDIOTECHNO , EUROSTIM , ARCHI-MED , EDUSTIM , SEM SPORT EFFORT MEDECINE , ENDOSTIM 2002


CARDIOSTIM (Association loi 1901) - 16, rue Pasteur, 92210 SAINT-CLOUD - France


CABINET FLECHNER - France


Inscription le 22 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272475 - Publication au BOPI 1999-02-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-29

Publication - Publication le 7 mars 1997 au BOPI 1997-10

Imprimés, journaux et périodiques, livres; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils). Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums; enseignement par correspondance; services d'éducation, d'enseignement et de divertissement; services d'édition; formation continue; services de publication de livres et de textes (autres que publicitaires). Services de consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires); services hôteliers et de restauration, réservation d'hôtels; travaux d'ingénieurs; informations dans le domaine médical et scientifique; recherches techniques dans le domaine médical et scientifique; recherches en chimie et en bactériologie

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.